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Marques déposées par monsieur Sébastien Delsaux
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ART LABEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART LABEL
M. Sébastien Delsaux

Numéro de dépôt :
4008704
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ART LABEL de Sébastien Delsaux

Présentation de la marque ART LABEL

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par monsieur Sébastien Delsaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART LABEL »

Le déposant est monsieur Sébastien Delsaux domicilié(e) ul. Zrodlana 33A nr lok. 1 - 97300 - Piotrkow Trybunalski - Pologne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Delsaux domicilié(e) ul. Zrodlana 33A nr lok. 1 - 97300 - Piotrkow Trybunalski - Pologne.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 32 33

Sébastien Delsaux a également déposé les autres marques suivantes : AFRICAN PANTHER


M. Sébastien Delsaux - ul. Zrodlana 33A nr lok. 1 - 97300 - Piotrkow Trybunalski - Pologne


M. Sébastien Delsaux - ul. Zrodlana 33A nr lok. 1 - 97300 - Piotrkow Trybunalski - Pologne


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681992 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Savons ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.